Tag Archives: RIFSEEP

RIFSEEP ? Quand le management indemnitaire vient prêter main forte au management autoritaire !

Le RIFSEEP est l’acronyme de Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel. Alors que l’ensemble des organisations syndicales est opposé à ce système indemnitaire particulièrement injuste et inégalitaire, la Fonction Publique, voulant simplifier et rendre lisible le système des primes en son sein, s’entête et continue de l’imposer à l’ensemble des personnels ! Ce régime indemnitaire est en passe de devenir un véritable outil de gestion et de management discriminant dans les services !

Version imprimable communiqué RIFSEEP 13 octobre Lire la suite

SPIP 40 L’opacité fait sa rentrée

Fin juillet est là, les CAP des titulaires et des futurs stagiaires pré affectés terminées. Des mouvements sur le SPIP 40 vont s’opérer.

Version imprimable tract Août 2016
Voilà bientôt 3 mois que nous réclamons à notre Direction les critères retenus pour permettre aux agents de changer d’antenne (du milieu fermé au milieu ouvert principalement). Certains agents ont émis le souhait de connaître ces critères, avant de déposer une demande de mutation. Ces diverses sollicitations sont restées lettre morte.

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Episode I : salaires la mobilisation s’impose!

Version imprimable de l’Episode I salaires

Dans les Services Pénitentiaires d’Insertion et de Probation, les attentes et pressions sont fortes mais les marques de reconnaissance se cherchent à la loupe ! Pourtant de l’argent, il y en a ! Il y en a dans les poches du Patronat! Il y en a pour les politiques sécuritaires! Sans compter qu’en ce début d’année, les cadeaux empoisonnés se multiplient:

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SPIP SOUS HAUTE TENSION: LA RENTREE SERA CHAUDE!

Comme la CGT insertion probation l’avait annoncé le 3 décembre : il n’est plus question de discuter avec l’administration tant les sujets de tension sont nombreux !
A la suite d’un boycott unanime du CT SPIP du 3 décembre par l’ensemble des organisations syndicales, l’administration nous a re-convoqués pour le 18 décembre, comme si de rien n’était ! Entre-temps ? Rien ! Pas d’annonce, pas d’audience, comme si la DAP faisait la sourde oreille à la grogne qui monte dans les SPIP.

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COMITÉ TECHNIQUE MINISTERIEL JUSTICE Un NON unanime au RIFSEEP !

Re-convoquées le 14 décembre, les organisations représentatives du Comité technique Ministériel de la Justice qui avaient massivement boycotté le 4 décembre Voir le communiqué CGT de boycott , ont de vive voix renouvelé leur rejet par un vote unanime contre l’adhésion au RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel). Voir le communiqué CGT insertion probation le RIFSEEP qu’est-ce que c’est?

Version imprimable communiqué CGT CTM 14 décembre 2015 Un non unanime au RIFSEEP

La CGT a argumenté pied à pied afin de mettre l’administration devant ses contradictions et ses faux discours. Lire la suite

DECLARATION LIMINAIRE CAP ADJOINTS ADMINISTRATIFS 14 au 18 décembre

Madame la Garde des Sceaux,

Il serait difficile pour la CGT de commencer son intervention sans revenir sur les évènements tragiques qui ont endeuillé la France le 13 novembre dernier. Tout d’abord pour dénoncer ces actes barbares et notre solidarité avec les proches des 130 personnes assassinées et des dizaines de blessés.

Le Président de la République a déclaré le 16 novembre 2015 devant le parlement réuni en congrès à Versailles la création de 2500 postes pour la justice, indiquant « que les mesures envisagées pour le pacte de sécurité prends la priorité sur le pacte d’orientation budgétaire » manifestement son discours n’est pas arrivé dans les hautes sphères de notre Ministère, dans votre PLAT 2 « Plan Anti-Terroristes », vous osez nous proposer pour les services judiciaires la création pour 2016 de 387 emplois et pour 2017, 468 emplois (tout corps confondus) alors que pour les adjoints administratifs il y avait 516 postes vacants à la fin de la CAP de juin 2015. Pour la PJJ, 75 éducateurs seront recrutés.

Version imprimable de la déclaration liminaire

 

Vous aviez créé les Greffiers Assistants du Magistrat, dans le cadre du PLAT 2 vous nous annoncez la création du C.A.M. « Contractuel Assistant du Magistrat » avec 200 postes pour 2016. Provocation, incompétence totale ou simplement une méconnaissance totale du travail en juridiction. Comment peut-on penser que ces C.A.M. vont permettre d’aider la justice dans la lutte contre le terrorisme et ces centaines de radicalisations, il est urgent de créer et recruter des emplois de titulaires et non des titulaires de doctorat contractualisés qui ne connaissent rien à notre fonctionnement. Si un C.A.M. peut prendre des décisions à quoi sert l’E.N.M ?

De même, vous pouvez d’ores et déjà recruter des personnes inscrites sur les listes complémentaires des admis aux concours de greffiers et greffiers en chef de même pour les adjoints vous pouvez apurer la liste des recrutés sans concours d’adjoints administratifs.

Depuis votre mandature vous avez souhaité que le dialogue social soit amélioré, que les partenaires sociaux soient entendus, force est de constater que ce n’est pas le cas, la création déguisée du TPI à Paris en est un exemple flagrant puisque vous imposez la suppression des Tribunaux d’Instance parisiens pour les regrouper sur un seul site, au nouveau palais de justice de Paris, Rachida DATI n’avait pas osé le faire vous vous en êtes chargé.

Votre gouvernement continue son passage en force et ce malgré l’opposition de l’ensemble des organisations professionnelles ; en effet vous allez mettre en œuvre le nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) qui pour rappel a été refusé par l’ensemble des organisations professionnelles membre du Conseil Supérieur de la Fonction Publique.

La CGT, dénonce haut et fort ce nouveau dispositif porteur de grandes inégalités entre les personnels et dont les modulations se font en fonction de critères très contestables comme la « manière de servir ». Nous ne sommes pas dupes, ce système inégalitaire, illisible et opaque, qui se fait à budget constant ne viendra pas combler la perte du pouvoir d’achat des fonctionnaires dû au gel du point d’indice depuis plus de 5 ans, à la désindexation du point d’indice sur l’inflation, à l’augmentation de la contribution retraite depuis 2011…

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CTM du 20 novembre 2015 déclarations liminaires – suites

La CGT est profondément choquée et indignée par les attentats criminels qui ont été perpétrés vendredi dernier à Paris.
Toute la CGT tient à témoigner de son soutien et de sa solidarité à l’ensemble des familles touchées par cette tragédie.
Elle salue la mobilisation extraordinaire de l’ensemble des agents des services publics, qui montrent en chaque circonstance, leur engagement au service des citoyens.
Les militants et les syndiqués de la CGT continueront plus que jamais à défendre au quotidien les valeurs de solidarité, de paix et de fraternité, valeurs essentielles de la démocratie et de notre république.

La CGT réaffirme ces valeurs fondamentales et refuse toute stigmatisation des étrangers et amalgame entre immigration et terrorisme.
La CGT prend note que le Président a annoncé ne plus considérer le pacte de stabilité comme un horizon indépassable. Elle exige donc un pacte de progrès, de démocratie sociale, d’éducation, de sécurité et de paix pour toutes et tous.
De même, combattre, écarter les formes de radicalisation passe avant tout par le respect des droits fondamentaux d’accès à l’éducation, à la culture, à la santé et à l’emploi.

Un projet de loi en vue de prolonger l’état d’urgence est discuté devant le parlement et devrait rapidement être voté. Ces mesures exceptionnelles entendent répondre à des circonstances exceptionnelles. Toutefois, ceci doit rester circonscrit dans le temps et respecter un cadre bien précis. Pour la CGT, l’état d’urgence est incompatible avec des projets de loi notamment dans le domaine de la Justice qui nécessitent un processus de négociations et un débat démocratique sereins. Il est également incompatible avec des réformes mettant à mal les droits sociaux.

Plus que jamais, nous militants de la CGT sommes attachés aux libertés individuelles, collectives et syndicales.

Nous refusons que l’expression revendicative et le mouvement social soient muselés.

Cette situation douloureuse touche la conscience de chacun des citoyens, mais c’est bien le combat pour la justice sociale qui fera reculer les guerres, le terrorisme, le fondamentalisme, la xénophobie, le racisme, l’obscurantisme et la régression.

Montreuil, le 20 novembre 2015

Version imprimable de la déclaration liminaire CGT CTM

L’ordre du jour de ce CTM comporte des points d’information sur lesquels la CGT nourrit de fortes craintes. Les intentions des dispositifs présentés : service civique universel, apprentissage, diversité sont louables mais les déclinaisons pratiques peuvent aller à contre sens de l’intention initiale. L’adage « l’enfer est pavé de bonnes intentions » prend ici tout son sens. En effet, tout comme sur les situations de handicaps sur lesquelles nous faisons le constat de problèmes de recrutement et d’absence d’accompagnement allant à la protection judiciaire de la jeunesse et à l’administration pénitentiaire jusqu’à des licenciements. Quelle maltraitance ! Sur la question du handicap, l’administration créé elle-même les mauvaises conditions de travail de ses personnels ainsi que les mauvaises conditions d’accueil des publics. Exemples parlants à la PJJ: une éducatrice malentendante qui n’a pas de téléphone adapté à son handicap ! Les foyers qui n’ont pas d’ascenseur et qui « accueillent » des mineurs en fauteuil !
Plus largement les conditions de prises en charge de nos publics et nos propres conditions de travail sont en miroir et elles ne doivent être ni l’une ni l’autre négligées.

De nombreux sujets en souffrance : Qu’en est-il du statut des psychologues , silence radio depuis le début de l’été ? Qu’en est-il de l’organisation de nouvelles élections pour les ASS  qui reviennent à la gestion du ministère ? Et la liste est longue !

Malgré la forte opposition de l’ensemble des organisations professionnelles, l’administration impose au forceps le RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel).
La CGT dénonce haut et fort ce nouveau régime indemnitaire porteur de grandes inégalités entre les personnels et dont les modulations se font en fonction de critères très contestables comme la « manière de servir ».
La CGT exige l’abrogation de ce système et ne peut participer à cette mascarade de dialogue social proposée car il n’y a pas de compromis ni de compromission possibles. Nous le savons, les corps communs sont les premiers sur la sellette. Dès janvier 2016, ils feront les frais de cette gestion libérale inspirée des pires techniques de management des groupes privés ! C’est inacceptable !

S’agissant des Services judiciaires, pour la CGT des Chancelleries et services judiciaires nous ne nous étendrons pas davantage sur les conditions de discussion lamentables auxquelles nous avons eu droit lors du dernier CT Ministériel. Il est clair que tant les trois organisations signataires que l’administration étaient pressées d’en finir, sûres de leurs mauvais coups… Nous regrettons vraiment que ces réunions ne soient pas publiques tant le spectacle était désolant, avec des organisations signataires à la botte de l’administration et une administration en retour particulièrement complaisante, allant même jusqu’à souffler des amendements aux signataires, afin de parachever ces mauvais textes : aussi honteux que grotesque tant d’un côté que de l’autre !

Depuis quelques jours, les greffiers reçoivent leurs arrêtés de reclassement et la déception, voire la colère, sont évidemment à la hauteur de cette désastreuse réforme : les B2 vont immédiatement gagner quelques clopinettes pour une carrière allongée et pour certains B1, ce sera finalement une opération blanche, puisque ceux qui percevaient la GIPA vont la perdre et ne gagneront finalement pas plus !

Les mauvais coups pour les personnels ne semblent pas vouloir en finir, et les organisations signataires du protocole de juillet 2014 en sont très largement responsables. Il n’est pas surprenant dans un tel contexte de voir ressurgir une proposition de mutualisation des greffes et donc de fait la mise en place du TPI. Les réformes statutaires devant se traduire par la suppression des postes de greffiers en chef dans les TI et les CPH, il n’y a plus qu’un pas à franchir pour revoir les organisations de travail : après la casse des statuts et des métiers, la casse des structures !

Les greffiers en chef se sont très majoritairement montrés hostiles à la « réforme » statutaire (en réalité la casse de leur statut) les concernant. Plusieurs centaines d’entre eux ont signé la pétition proposée par la C.G.T. pendant les deux semaines précédent le C.T.M. de juillet. Nous sommes (avec la C.F.D.T.) toujours dans l’attente d’une rencontre avec la Garde des Sceaux pour lui remettre…

Lors des débats à l’assemblée nationale qui ont eu lieu le mois dernier sur le projet de loi relatif à la déontologie, aux droits et obligations des fonctionnaires, des amendements ayant attrait au statut spécial des personnels pénitentiaires ont été examinés. Le gouvernement et la députée rapporteur de la commission des lois ont motivé leur rejet non pas par l’absence de légitimité de ceux-ci mais par la nécessité d’un débat au sein du ministère de la justice et d’un avis de la Garde des Sceaux.
L’un de ces amendements avait pour objectif de réintroduire des garanties disciplinaires. Il s’agissait ainsi de rétablir le principe du contradictoire ainsi que le droit élémentaire à une défense dans le respect de la charte des droits fondamentaux de l’Union Européenne. Rappelons le, seuls les personnels pénitentiaires peuvent se voir infliger des sanctions disciplinaires ou être révoqués sans passage en conseil de discipline « en cas d’acte collectif d’indiscipline caractérisée ou de cessation concertée du service ». Cette disposition est en effet, totalement archaïque et prive de droits fondamentaux ces derniers. En 2015, la CGT a déjà connaissance d’exclusions temporaires de fonction pour une durée de 15 jours sans passage en commission de discipline.
Nous en sommes convaincus : sur cette question, nous pouvons avancer vite avec un avis favorable du gouvernement que le Ministère peut obtenir très rapidement, sachant que le Ministère de la Fonction Publique s’était déjà prononcé en ce sens. Ceci n’est pas hors sujet quand l’on sait que l’objet initial de ce projet de loi est d’améliorer les droits de l’ensemble des fonctionnaires et de leur garantir une égalité de traitement sur les trois fonctions publiques.
Pour aller plus loin encore, la CGT demande au Ministère l’ouverture dans les plus brefs délais de discussions sur le statut spécial. La CGT revendique depuis toujours son abrogation et a un argumentaire très solide qui peut alimenter la réflexion de toutes et tous.

Dans les services pénitentiaires d’insertion et de probation, les sujets de mécontentement ne manquent pas. Aujourd’hui, nous mettrons en exergue deux sujets brûlants : la retraite des personnels socio-éducatifs et la pré-affectation.

Dans les SPIP la pré-affectation des stagiaires CPIP sur poste est remise en question. Cette revendication est soutenue par l’ensemble des organisations CGT de la Justice et vaut également pour les corps d’éducateurs et de greffiers. Nous avons appris que votre cabinet n’aurait pas donné suite favorable à notre revendication légitime. Ainsi, le Ministère n’a pas jugé utile de nous recevoir avant de prendre cette décision et n’a pas daigné nous répondre directement, puisque c’est par un appel téléphonique de l’administration que nous avons appris cette lamentable nouvelle.
Quel mépris pour le dialogue social, quel mépris envers les personnels et les organisations professionnelles qui les représentent !

Depuis un an, les personnels socio-éducatifs subissent une attaque intolérable du droit à la retraite et du pouvoir d’achat des retraités. La Ministre s’est engagée au début de l’été lors de la remise officielle par la CGT et la CFDT d’une pétition signée par plus de 1000 personnels à défendre cette « cause juste » pour reprendre ses propres mots.
Aujourd’hui, alors qu’il est plus que temps de rétablir l’équité entre les personnels et de mettre fin à ce mépris intolérable. Aujourd’hui, nous exigeons une réponse claire et officielle du Ministère.
Suite à une suspension de séance qui est intervenue après lecture des déclarations liminaires et réponses totalement insatisfaisantes de l’administration, la CGT Pénitentiaire, composante de l’unité syndicale dans la Pénitentiaire, a pris la décision de quitter la salle, dans la suite logique des actions et boycotts entrepris depuis maintenant plusieurs mois.

Compte tenu de la façon dont le dialogue social est mené et d’un CTM dont l’ordre du jour est vidé de sa substance, la CGT dans son ensemble n’entend pas faire de la figuration et a donc décidé à son tour de quitter la salle.
Montreuil, le 20 novembre 2015

Version imprimable Suites CGT CTM 20 novembre 2015

CT-SPIP des 16 et 17 septembre 2015 : Le vrai journal !

La CGT a siégé durant les deux jours fixés pour le Comité technique – SPIP (CT SPIP), l’administration ayant prévu un ordre du jour extrêmement dense. Pour autant, les documents préparatoires n’ont été reçus en version papier que 2 jours avant, voire pas du tout pour certains de nos élus ! Ceci est particulièrement scandaleux, car il est inimaginable de penser que les représentants du personnel peuvent fournir un travail constructif, et de qualité, avec aussi peu de temps pour en prendre connaissance. Les organisations professionnelles ont unanimement dénoncé cette pratique, et ont réaffirmé de manière très ferme qu’elles n’accepteraient plus de siéger si l’administration ne permettait pas aux élus  de défendre l’intérêt des personnels dans des conditions acceptables.

Cliquer ici pour imprimer et télécharger le vrai journal du CT SPIP

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Compte rendu CGT Comité technique ministériel 9 et 10 juillet 2015

Le comité technique ministériel du Ministère de la Justice qui s’est déroulé les 9 et 10 juillet 2015 avait été programmé sur deux journées compte tenu de son ordre du jour conséquent.

Le secrétariat général aura préféré tenir un véritable « marathon » le premier jour jusqu’au bout de la nuit au mépris :

– de toutes les garanties minimales en termes de temps de travail

– et des beaux discours sur l’égalité « réelle » entre les femmes et les hommes mettant en avant un meilleur équilibre entre la vie professionnelle et la vie personnelle.

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