
Catégorie : Instances nationales de dialogue social


COMITE INTERMINISTERIEL D’ACTION SOCIALE DU 15 OCTOBRE 2020 DECLARATION LIMINAIRE INTERSYNDICALE

Déclaration liminaire CHSCT-M du 16 octobre 2020

COMPTE-RENDU DE LA CAP DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS DES 22 ET 23 SEPTEMBRE 2020

CAP DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS DES 22 ET 23 SEPTEMBRE 2020 : DECLARATION LIMINAIRE

Compte rendu du CT SPIP du 2 juillet 20

CT SPIP du 2 juillet 2020 : déclaration liminaire
DÉCLARATION LIMINAIRE CHSCT Ministeriel du 30 juin 2020 : Non la crise n’est pas derrière nous !

REFORME FONCTION PUBLIQUE – FUSION DES instances : DISPARITION DES CHSCT
